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Charte Agriculture Urbanisme Territoires des Hautes-Pyrénées
Mis à jour le
18/07/2023
Charte signée 23/12/2011 + outils
Télécharger La charte signée le 23 décembre 2011
PDF - 3,55 Mb - 02/06/2023
Les outils
Télécharger Le guide "Constructibilité hors des parties urbanisées ou en discontinuité de bourgs"
PDF - 0,16 Mb - 02/06/2023
Télécharger CDCEA
PDF - 0,05 Mb - 02/06/2023
Télécharger Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
PDF - 0,08 Mb - 02/06/2023
Télécharger Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables Intercommunal (PADDI)
PDF - 0,18 Mb - 02/06/2023
Télécharger Le Plan Local d’Urbanisme
PDF - 0,09 Mb - 02/06/2023
Télécharger Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)
PDF - 0,05 Mb - 02/06/2023
Télécharger La carte communale
PDF - 0,09 Mb - 02/06/2023
Télécharger Le Plan de Gestion de l’Espace Rural (PGER)
PDF - 0,35 Mb - 02/06/2023
Télécharger L’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF)
PDF - 0,13 Mb - 02/06/2023
Télécharger Les échanges amiables d’immeubles ruraux (EIR)
PDF - 0,05 Mb - 02/06/2023
Télécharger L’Association Foncière Pastorale (AFP)
PDF - 0,06 Mb - 02/06/2023
Télécharger La Société d’Aménagement Foncier et d’Établissement Rural (SAFER)
PDF - 0,06 Mb - 02/06/2023
Télécharger La Zone Agricole Protégée (ZAP)
PDF - 0,05 Mb - 02/06/2023
Télécharger Le PAEN (Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains)
PDF - 0,06 Mb - 02/06/2023
Télécharger Le cahier des charges du diagnostic agricole
PDF - 0,06 Mb - 02/06/2023
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